Paramètres de calcul
Résultats du calcul
Récapitulatif
SDPT nette d'exonérations :
0 m²
| Part | TA sur SDPT | TA sur aménagements | Total TA |
|---|---|---|---|
| Part communale | 0 € | 0 € | 0 € |
| Part départementale | 0 € | 0 € | 0 € |
| Part régionale | 0 € | 0 € | 0 € |
| Total toutes parts | 0 € | ||
| Frais d'assiette (3%) | 0 € | ||
| Total TA exigible | 0 € | ||
| Taxe d'archéologie préventive | 0 € | 0 € | 0 € |
| Montant total à payer | 0 € |
Détail des calculs
Surfaces prises en compte
SDPT (Surface De Plancher Taxable) :
0 m²
Surface exonérée :
0 m²
SDPT nette d'exonérations :
0 m²
Taxe d'aménagement communale
Taxation des surfaces (SDPT)
Surface avec abattement :
0 m²
Assiette avec abattement (50%) :
0 €
Surface sans abattement :
0 m²
Assiette sans abattement :
0 €
Montant TA sur SDPT :
0 €
Taxation des aménagements
Nombre d'emplacements de stationnement :
0
Valeur forfaitaire par emplacement :
0 €
Assiette stationnements :
0 €
Montant TA sur aménagements :
0 €
Total taxe d'aménagement :
0 €
Taxe d'aménagement départementale
Taux appliqué :
0 %
Taxation des surfaces (SDPT)
Assiette avec abattement :
0 €
Assiette sans abattement :
0 €
Montant TA sur SDPT :
0 €
Taxation des aménagements
Assiette stationnements :
0 €
Montant TA sur aménagements :
0 €
Total taxe d'aménagement départementale :
0 €
Taxe d'archéologie préventive
Taux appliqué :
0,4 %
Taxation des surfaces (SDPT)
Assiette avec abattement :
0 €
Assiette sans abattement :
0 €
Montant TAP sur SDPT :
0 €
Taxation des aménagements
Assiette stationnements :
0 €
Montant TAP sur aménagements :
0 €
Total taxe d'archéologie préventive :
0 €